A. ― ARMÉE DE TERRE
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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
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Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
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Pour prendre rang du 1er septembre 2009
A M. le général de division Lafontaine (Etienne, Jean, Marie), nommé commandant de la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2010.
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Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
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Pour prendre rang du 1er août 2009
Au grade de général de division
M. le général de brigade Baylion (Xavier, François, Charles), nommé adjoint au chef de la structure de préfiguration du commandement interarmées des soutiens de l'état-major des armées à la même date.
Au grade de commissaire général de division
M. le commissaire général de brigade Mansotte (Christian, André, Marcel), placé en détachement auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.
Au grade de général de brigade
M. le colonel des troupes de marine Noirtin (Bertrand, Charles, Georges), nommé commandant de l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.
M. le colonel du génie Simon (Didier, Noël), nommé commandant du service militaire adapté à compter du 1er septembre 2009. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.
M. le colonel du train Pflimlin (Bertrand, Louis, Jean, Raoul), nommé commandant de la brigade logistique n° 1 à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.
M. le colonel de l'infanterie Baillaud (Jean, Emmanuel, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie du Bouëtiez de Kerorguen (Eric, Pierre, Marie), nommé chef de la division « aéromobilité » de l'état-major du commandement des forces terrestres à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2012.
M. le colonel de l'infanterie Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph), nommé chef de la division « pilotage » de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du génie Alabergere (Patrick, Michel), nommé chef de la division « préparation opérationnelle » de l'état-major du commandement des forces terrestres à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Maurin (Jean, Marie, Joseph, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Baratchart (Pierre, Marie-Anne, Jean), nommé commandant interarmées des hélicoptères à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie), nommé commandant de la brigade des forces spéciales terre à la même date.
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Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
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Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 2 septembre 2009
M. le colonel du génie Munch (Jean-Pierre, Simon, Lucien).
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M. le général de corps d'armée Coulloumme-Labarthe (Jean), en détachement auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2009 et, à la même date, nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2011.
M. le général de brigade Nébout (Jean-Marc, Emile François) est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien à compter du 1er août 2009.
M. le général de brigade Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe à compter du 1er août 2009.
M. le général de brigade Tramond (Olivier, Jean, Pierre), en détachement auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2009 et, à la même date, nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie.
M. le général de brigade Chalmel (Philippe, Marie, Eugène, Armand) est nommé commandant de la brigade franco-allemande à compter du 24 septembre 2009.
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B. ― MARINE NATIONALE
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M. le vice-amiral d'escadre Launay (Jacques, André, Pierre) est nommé inspecteur général des armées (marine) à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation d'amiral.
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Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
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Pour prendre rang du 1er septembre 2009
A M. le vice-amiral Combes (Philippe, Jean-Marie), nommé sous-chef d'état major « relations internationales » de l'état-major des armées à comtper du 1er août 2009.
A M. le vice-amiral Rogel (Bernard, Emile, Marc), nommé sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées à la même date.
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M. le contre-amiral Lajous (Olivier, Jérôme) est nommé sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine et directeur du personnel militaire de la marine à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, promu au grade de vice-amiral.
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Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
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Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2009
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Prazuck (Christophe, Julien, Roman), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Casabianca (Jean, Séverin), nommé adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense à compter du 1er septembre 2009.
Pour prendre rang du 1er septembre 2009
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bramaud du Boucheron (Marc, Charles, Marie), nommé chef de l'équipe française de planification de la SFOR (force de stabilisation de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord en Bosnie) auprès du SHAPE (grand quartier général des puissances alliées en Europe) à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er septembre 2011.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bobin (Henri, Yves, Julien), nommé commandant de la force de l'aéronautique navale à compter du 15 septembre 2009. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er septembre 2011.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Briançon (Marc, Marie, Gaston), nommé commandant de l'Ecole navale et du groupe des écoles du Poulmic à la même date.
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M. le vice-amiral d'escadre Chomel de Jarnieu (Benoit) est nommé major général de la marine à compter du 1er septembre 2009.
M. le contre-amiral Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 4 août 2009.
M. le contre-amiral Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean, Marie) est nommé inspecteur des armements nucléaires à compter du 1er septembre 2009.
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C. ― ARMÉE DE L'AIR
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M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Palomeros (Jean-Paul, Auguste) est nommé chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 25 août 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2012.
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest) est nommé inspecteur général des armées - air à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2010.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Hendel (Hugues, Guy, François) est nommé commandant des forces aériennes à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2011.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Rouzaud (Eric, Pierre, Charles) est nommé sous-chef d'état-major « organisation » à l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2011.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Buaillon (Herbert, Guy, Laurent) est nommé adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air à compter du 25 août 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.
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Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
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Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2009
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Foucault (Hubert, Marie, Marc), nommé chargé de mission auprès du secrétaire général pour l'administration à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2009
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Maire (Gratien, Georges, Lucien), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Pinaud (Michel), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2009
M. le colonel du corps des officiers de l'air Girier (Guy, Maurice, Emile), nommé secrétaire permanent du conseil des systèmes de forces à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2009
M. le colonel du corps des officiers de l'air Gasnot (Philippe, Bernard), nommé commandant de la brigade aérienne d'appui et de projection du commandement des forces aériennes à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Robeyns (Philippe, Maurice, Daniel), nommé directeur du bureau « enquêtes accidents défense air » à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er septembre 2011.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Castay (Frédéric, Kléber), nommé chef de la division forces nucléaires de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Lefebvre (Patrick, Roger, Jules), nommé adjoint conduite du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Law de Lauriston de Boubers (Eric, Charles, Marie, Joseph), nommé inspecteur technique de l'armée de l'air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Gunet (Philippe, Henri), nommé chef de la division monde de l'état-major des armées à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er septembre 2012.
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Adam (Philippe, François, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2009
Mme la commissaire colonelle du corps des commissaires de l'air Honorat (Françoise, Vérane), épouse Latour, nommée directrice adjointe du service de l'administration générale et des finances à la même date.
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M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Martel (Joël, Régis, Christian) est nommé major général de l'armée de l'air à compter du 25 août 2009. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2012.
M. le commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air d'Haussy (Emmanuel, Jacques, André, Marie) est nommé adjoint « administration générale et finances » du major général de l'armée de l'air et directeur central du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2009.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie) est nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti à compter du 8 août 2009.
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D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
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Pour prendre rang du 1er août 2009
A M. le pharmacien chef des services de classe normale Quéguiner (François, Xavier, Marie).
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 1er septembre 2009
A M. le médecin chef des services de classe normale Dyèvre (Pol, Michel, Marie), nommé inspecteur de la médecine de prévention dans les armées à la même date.
E. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
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Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
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Pour prendre rang du 1er septembre 2009
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fauquembergue (Jean-Luc, Bernard, François), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2014.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fargère (Norbert, Mario), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fournier (Christophe), nommé chargé de mission auprès du directeur des systèmes d'armes, à la même date.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bommelaer (Guy, Jacques, Marie), maintenu en détachement.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Schanne (Pierre, Jean, Nicolas), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Tinland (Jean-Luc, Serge), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Luzeaux (Dominique), maintenu dans ses fonctions.
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Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 juillet 2009.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense,
Hervé Morin