A. ― ARMÉE DE TERRE
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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
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Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
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Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. le général de brigade Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules).
M. le général de brigade Barbaud (Pierre, Bernard).
M. le général de brigade de Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude).
M. le général de brigade Druart (Marcel, Roger).
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le commissaire colonel Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André).
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M. le général de corps d'armée Verna (Jean-Tristan) est nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et maintenu dans ses fonctions de directeur central du matériel de l'armée de terre.
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B. ― MARINE NATIONALE
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Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
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Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le commissaire en chef de 1re classe Lefranc (Jean-Marc), nommé chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon à la même date.
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Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
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Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bru (Didier, Nicolas, Michel).
Pour prendre rang du 16 février 2011
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Leroy (Dominique, Charles, Albert).
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M. le vice-amiral Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph) est nommé commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 18 février 2011.
M. le vice-amiral Gillier (Marin, Christophe, Charles) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 30 décembre 2010.
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C. ― ARMÉE DE L'AIR
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Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :
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Pour prendre rang du 1re février 2011
A M. le général de division aérienne Mercier (Denis, Marie, Bernard).
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Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :
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Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rousseau (Patrick, Jean, Marc).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Valentin (Pascal, Paul, Marie).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pacorel (Patrick).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Noguier (Antoine, Marc, Daniel).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Pizel (Alain, Adrien, Eugène).
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le colonel du corps des officiers de l'air Borel (Jean, Jacques, Louis, Henri).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Modéré (Gilles, Antoine).
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. le colonel du corps des officiers de l'air Rameau (Hervé, Marie, François).
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Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
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Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Oudart (Christian, Paul, François).
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 21 janvier 2011
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Leclercq (Olivier, François, Pierre).
D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 1er janvier 2011
A M. le médecin chef des services de classe normale Le Roux (Alain, Jean, Louis), nommé directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux à compter du 2 janvier 2011.
Pour prendre rang du 1er février 2011
A M. le médecin chef des services hors classe Bigard (André), nommé directeur adjoint de l'institut de recherche biomédicale des armées à compter du 22 février 2011.
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
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Pour prendre rang du 5 janvier 2011
A M. le médecin chef des services de classe normale Nicolas (Pierre, Michel).
E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
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Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :
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Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pintart (François, Marie, Michel).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. l'ingénieur en chef de l'armement Reb (Stéphane).
Pour prendre rang du 1er février 2011
M. l'ingénieur en chef de l'armement Séris (Pierre, Roger).
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Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
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Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2011
M. l'ingénieur en chef de l'armement Martin-Lauzer (François-Régis, Marie).
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Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 décembre 2010.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre d'Etat, ministre de la défense
et des anciens combattants,
Alain Juppé