JORF n°245 du 21 octobre 1992

Décret du 2 octobre 1992

Par décret du Président de la République en date du 2 octobre 1992, les dispositions du décret en date du 21 mai 1992 portant nomination de M.

Bonneau (Marc), en qualité de professeur associé à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, sont modifiées en ce qui concerne la date d'effet :

Au lieu de << à compter du 1er janvier 1992 >>, lire << à compter du 1er juin 1992 >>.