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Décret du 2 novembre 1989
DEFINISSANT LES CONDITIONS DE PRODUCTION DES VINS DE PAYS DES COTEAUX DE COIFFY
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APPLICATION A COMPTER DE LA RECOLTE DE 1989. APPLICATION DU REGLEMENT CEE 822-87 DU 16-03-1987. Texte totalement abrogé.
Décret du 2 novembre 1989
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