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Décret du 2 mars 1988
RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'EXPLOITATION DE LA CHUTE DE SAINT-PIERRE-MAREGES SUR LA DORDOGNE DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
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APPROBATION DE LA CONVENTION DU 28-07-1987 ET DU CAHIER DES CHARGES DE CONCESSION.
EN ANNEXE,PUBLICATION DE LA CONVENTION ET DU CAHIER DES CHARGES.
Décret du 2 mars 1988