JORF n°0126 du 3 juin 2009

Décret du 2 juin 2009

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― MARINE NATIONALE

Article 1

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 22 août 2009

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Reverdy (François, Claude, Louis, Marie).

B. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 2

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2009

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gelée (Guillaume, Pierre, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Article 3

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 14 août 2009

M. le colonel du corps des officiers de l'air Vansantberghe (Jean-Marc, Jacques).

C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 4

Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande à compter du 1er août 2009, et se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur à la même date :
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Joussemet (Marcel, Jean-Marie).

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er août 2009

A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Ladrange (Jean-François, Henri, Paul), nommé directeur régional du service de santé des armées à Toulon à la même date.

Article 6

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er août 2009

A Mme le médecin chef des services de classe normale Vlaminck (Jocelyne, Lucette), nommée directrice adjointe du service de santé des armées à Lyon à la même date.

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 22 juillet 2009

A M. le médecin chef des services hors classe Poncet (Jean-Luc, Louis, Eugène).

D. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 8

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2009

M. l'ingénieur en chef de l'armement Benâtre (Frédéric, Maurice, René).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Lucas (Pascal, Maurice, Gérard).

Article 9

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juin 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin