JORF n°0028 du 2 février 2023

Décret du 1er février 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion du général de brigade François-Marie Gougeon au grade de général de division

Résumé Le général François-Marie Gougeon est promu général de division mais garde son poste.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 2023
Au grade de général de division

M. le général de brigade François-Marie GOUGEON.

Article 2

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Nomination d'un général de brigade dans l'armée de terre

Résumé Le colonel Didier CHALIFOUR devient général et chef de la zone de défense de Paris en février 2023 et changera de section en 2025.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2023

M. le colonel du génie Didier CHALIFOUR, nommé chef d'état-major de la zone de défense et de sécurité de Paris à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2025.

B. - MARINE NATIONALE

Article 3

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Nomination au grade de contre-amiral

Résumé Cédric Chétaille devient contre-amiral et garde son poste à partir du 1er février 2023.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 2023
Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Cédric CHETAILLE.

C. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination d'officiers généraux du service du commissariat des armées

Résumé Deux officiers généraux sont promus et nommés à de nouveaux postes dans les armées.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Pour prendre rang du 1er février 2023
Au grade de commissaire général de 1re classe

M. le commissaire général de 2e classe Rodolphe SCHEEL, nommé officier général « directeur des activités » de la direction centrale du service du commissariat des armées à la même date.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Olivier AVÉROUS, nommé chef du groupement de soutien de la base de défense d'Ile-de-France à la même date.

Article 5

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Responsabilité de la Première ministre et du ministre des Armées

Résumé La Première ministre et le ministre des Armées doivent appliquer ce décret et il sera publié officiellement.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er février 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu