JORF n°0044 du 21 février 2010

Décret du 19 février 2010

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2010

A M. le général de division Giaume (Hervé, Thierry). Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2011.

Article 2

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2010

M. le général de brigade Duquesne (Jean-Marc, Roger).
M. le général de brigade Foucaud (Marc, Henry, Claude).
M. le général de brigade Houdinet (Jean-Philippe, Fernand).
M. le général de brigade Rivault (Joël, René, Yves).

Article 3

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 6 avril 2010

M. le colonel de l'infanterie Colin (Dominique, Maurice, Gérard).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 4

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er avril 2010

M. le contre-amiral Verwaerde (Stéphane, Arnaud, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Gillier (Marin, Christophe, Charles), maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
des études et techniques de travaux maritimes
Pour prendre rang du 1er mars 2010

M. l'ingénieur général de 2e classe du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Stéphan (René, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 5

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2010

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Tesnière (Vincent, Georges, Paul).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 6

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 26 mars 2010

A M. le médecin chef des services hors classe Valance (Jacques, Pierre, Armand).

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 7

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Caplain (Philippe, Jacques) est nommé inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace à compter du 8 mars 2010 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement à la même date.

Article 8

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Wolf (Philippe, Charles, Nicolas), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2012.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Godin (José, Bernard), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2012.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Pénicaud (Jérôme, Marie, François), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Demoulin (François, Henri, André, René), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2010.

Article 9

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 février 2010.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin