A. ― ARMÉE DE TERRE
1 version
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
1 version
Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :
1 version
Pour prendre rang du 1er mars 2010
A M. le général de division Giaume (Hervé, Thierry). Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2011.
1 version
Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :
1 version
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2010
M. le général de brigade Duquesne (Jean-Marc, Roger).
M. le général de brigade Foucaud (Marc, Henry, Claude).
M. le général de brigade Houdinet (Jean-Philippe, Fernand).
M. le général de brigade Rivault (Joël, René, Yves).
1 version
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
1 version
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 6 avril 2010
M. le colonel de l'infanterie Colin (Dominique, Maurice, Gérard).
B. ― MARINE NATIONALE
1 version
Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
1 version
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er avril 2010
M. le contre-amiral Verwaerde (Stéphane, Arnaud, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Gillier (Marin, Christophe, Charles), maintenu dans ses fonctions.
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
des études et techniques de travaux maritimes
Pour prendre rang du 1er mars 2010
M. l'ingénieur général de 2e classe du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes Stéphan (René, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
C. ― ARMÉE DE L'AIR
1 version
Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
1 version
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2010
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Tesnière (Vincent, Georges, Paul).
D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
1 version
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
1 version
Pour prendre rang du 26 mars 2010
A M. le médecin chef des services hors classe Valance (Jacques, Pierre, Armand).
E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
1 version
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Caplain (Philippe, Jacques) est nommé inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace à compter du 8 mars 2010 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement à la même date.
1 version
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
1 version
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2010
M. l'ingénieur en chef de l'armement Wolf (Philippe, Charles, Nicolas), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2012.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Godin (José, Bernard), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2012.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Pénicaud (Jérôme, Marie, François), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Demoulin (François, Henri, André, René), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2010.
1 version
Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 19 février 2010.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense,
Hervé Morin