JORF n°0093 du 20 avril 2024

Décret du 19 avril 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire

Résumé M. Thomas ROSSIGNOL devient l'ambassadeur de la France en Zambie.

M. Thomas ROSSIGNOL, administrateur de l'Etat du premier grade, est nommé ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités du Premier ministre et du ministre des Affaires étrangères

Résumé Le Premier ministre et le ministre des Affaires étrangères doivent appliquer et publier ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 avril 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Gabriel Attal

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Stéphane Séjourné