A. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
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JORF n°0243 du 19 octobre 2023
Décret du 18 octobre 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nominations dans le corps des ingénieurs de l'armement
Résumé Xavier Grison est promu et nommé vice-président d'une commission importante à partir du 1er novembre 2023.
Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe de l'armement
Pour prendre rang du 1er novembre 2023
M. l'ingénieur en chef de l'armement Xavier GRISON, nommé vice-président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte à la même date.
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Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de l'application du décret
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret est appliqué et publié.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu