A. - MARINE NATIONALE
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JORF n°0243 du 19 octobre 2023
Décret du 18 octobre 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Promotion du Vice-amiral Nicolas CAILLIEZ
Résumé Le vice-amiral Nicolas CAILLIEZ a été promu à un rang plus élevé dans la marine.
Le vice-amiral Nicolas CAILLIEZ est élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre dans la 1re section des officiers généraux.
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Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent faire appliquer et publier ce décret.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu