JORF n°0140 du 19 juin 2015

DÉCRET du 18 juin 2015

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du ler août 2015

M. le général de brigade Goyeau (Jean-Claude), nommé directeur adjoint de la coopération internationale à la même date.
M. le général de brigade Morterol (Thibault), nommé commandant de la région de gendarmerie de Lorraine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est à la même date.
M. le général de brigade Gieré (François, Albert), nommé commandant de la région de gendarmerie d'Aquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à compter du ler septembre 2015.

Pour prendre rang du 1er décembre 2015

M. le général de brigade Jockers (Bruno, Marcel-Auguste), maintenu dans ses fonctions de chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale.

Article 2

M. le général de division Hébrard (Jacques, Marie, Yvon) est nommé commandant de la région de gendarmerie du Nord - Pas-de-Calais, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord à compter du 1er août 2015.

Article 3

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du ler août 2015

M. le colonel Daoust (François, Pierre, Henri) est nommé chef du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale à la même date.
M. le colonel Hubert (Francis, Yves, Claude), maintenu dans ses fonctions de commandant de la gendarmerie des transports aériens.
M. le colonel Ottavi (Stéphane, Dominique, Georges, François) est nommé commandant de la région de gendarmerie d'Alsace, commandant du groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin à la même date.
M. le colonel Clouzot (Bernard, Didier) est nommé commandant de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne à la même date.
M. le colonel Lecouffe (Jean-Philippe, Christophe), maintenu dans ses fonctions de commandant de la région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon, commandant du groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault.

Article 4

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2015

M. le général de brigade Bauquis (Jean-Robert).

Pour prendre rang du 1er septembre 2015

M. le général de brigade Lavaud (Joël).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2015

M. le colonel Boisbaudry (du) (Philippe, Marie).

Pour prendre rang du 1er décembre 2015

M. le colonel Chipoy (Didier, Martin).

Article 5

Le Premier ministre, le ministre de la défense et le ministre de l'intérieur sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 juin 2015.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de l'intérieur,

Bernard Cazeneuve

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian