JORF n°140 du 19 juin 1990

Décret du 18 juin 1990

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 18 juin 1990, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 31 mai 1990, portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987, pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

PERSONNEL OFFICIER

Avec traitement

Abalan (Michel, Henri, Charles), 5 juin 1920, capitaine, troupes de marine.
Chevalier du 30 décembre 1948. Cité.

MARINE NATIONALE

PERSONNEL OFFICIER

Sans traitement

Corbasson (François, Paul, Henry), 25 mars 1919, lieutenant de vaisseau.
Chevalier du 10 octobre 1946.
Le Dû (Pierre, Louis, Marie), 23 décembre 1919, capitaine de corvette.
Chevalier du 15 novembre 1946.

ARMEE DE L'AIR

PERSONNEL OFFICIER

Sans traitement

Marulli de Barletta (Guy, Paul, François), 4 novembre 1922, lieutenant.
Chevalier du 20 octobre 1954.

Au grade de chevalier

DIRECTION GENERALE

DE LA GENDARMERIE NATIONALE

PERSONNEL NON OFFICIER

Sans traitement

Pelle (Jean-Baptiste, Pierre, Marie), 24 juillet 1918, gendarme; 25 ans de services, 1 an 3 mois de bonifications. Médaillé militaire du 15 décembre 1953.

PORTANT PROMOTION ET NOMINATION: MINISTERE DE LA DEFENSE.

AU GRADE D'OFFICIER:

ARMEE DE TERRE: PERSONNEL OFFICIER,AVEC TRAITEMENT.

ARMEE DE L'AIR: PERSONNEL OFFICIER,SANS TRAITEMENT.

AU GRADE DE CHEVALIER:

DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE: PERSONNEL NON OFFICIER,SANS TRAITEMENT.

ARMEE DE TERRE: PERSONNEL NON OFFICIER,AVEC TRAITEMENT; PERSONNEL OFFICIER,SANS TRAITEMENT; PERSONNEL NON OFFICIER,SANS TRAITEMENT.

MARINE NATIONALE: PERSONNEL OFFICIER MARINIER,AVEC TRAITEMENT; PERSONNEL OFFICIER,SANS TRAITEMENT; PERSONNEL OFFICIER MARINIER ET EQUIPAGE,SANS TRAITEMENT.

ARMEE DE L'AIR: PERSONNEL NON OFFICIER,SANS TRAITEMENT.