Décrète:
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JORF n°141 du 20 juin 1990
Décret du 18 juin 1990
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - M. le général de brigade Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé,
Marie, François), en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1990.
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Art. 2. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er août 1990:
M. le général de division Duguet (Jean, Louis, André).
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Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Promotion de M. Plantier au grade de général de division
Résumé Le général de brigade Plantier est promu général de division à partir du 1er juillet 1990 et reste dans ses fonctions.
Mots-clés : décret promotion militaire grade militaire fonction publique
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 1990
M. le général de brigade Plantier (Maurice, Jacques, Jean). Maintenu dans ses fonctions.
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Décret de maintien des généraux de brigade Rousseau-Dumarcet et Chauveau de Quercize
Résumé Le décret maintient les généraux de brigade Rousseau-Dumarcet et Chauveau de Quercize dans leurs fonctions à partir du 1er août 1990.
Mots-clés : décret militaire général de brigade maintien de fonctions rang
Pour prendre rang du 1er août 1990
M. le général de brigade Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse).
Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie,
François).
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Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 1990
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Voruz (François, Raoul,
Gustave, Georges). Maintenu dans ses fonctions.
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Art. 4. - M. le général de division Brisac (Michel, Robert, Adrien) est nommé major régional de la 2e région militaire à compter du 18 juin 1990.
M. le général de division Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie,
François) est nommé adjoint au général commandant les écoles de l'armée de terre à compter du 1er août 1990.
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Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. LE GENERAL DE DIVISION CHAVEAU DE QUERCIZE (HUBERT,HERVE,MARIE,FRANCOIS) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LES ECOLES DE L'ARMEE DE TERRE,A COMPTER DU 01-08-1990.
Fait à Paris, le 18 juin 1990.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT