JORF n°0016 du 19 janvier 2023

Décret du 18 janvier 2023

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion de colonels à généraux de brigade dans l'armée de terre

Résumé Trois colonels deviennent généraux dans l'armée de terre.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 23 janvier 2023

M. le colonel des troupes de marine Christophe FOLLET.

Pour prendre rang du 25 janvier 2023

M. le colonel du corps technique et administratif Richard COLEMAN.

Pour prendre rang du 15 février 2023

M. le colonel de l'artillerie Fabrice JAOUËN.

B. - MARINE NATIONALE

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination des officiers généraux de la marine

Résumé Un décret du 18 janvier 2023 promut des officiers de la marine à des grades supérieurs et précise quand ces promotions seront effectives.

Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er février 2023

M. le contre-amiral Lionel BOURUT.

Pour prendre rang du 25 février 2023

M. le contre-amiral Fabrice LEGRAND.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 7 avril 2023

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Jean JOURDAIN de MUIZON.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit suivi et publié.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 janvier 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu