JORF n°295 du 19 décembre 1991

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:
M. François Gouge, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Boubli,
nommé conseiller à la Cour de cassation.
M. René Tailhan, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Montanier, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Françoise Meunier, épouse Simon, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Vengeon, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Avocats généraux:
M. André Baccard, magistrat du premier grade, second groupe, détaché auprès du ministère de la coopération et du développement afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti, en remplacement de M. Alloy, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Georges Apap, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence, en remplacement de M. de Caigny, nommé avocat général à la Cour de cassation.
M. Stanislas-Philippe Kehrig, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Ange, nommé avocat général à la Cour de cassation.
Mme Fabienne Canel, épouse Vilmer, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de M. Pichot, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Conseillers:
Mme Marguerite Nogier, épouse Laurent, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Lapierre, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Sur sa demande, Mme Francette Beaufort, vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de M. Audouard, nommé premier président de la cour d'appel de Besançon.
M. Gérard Pluyette, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Schumacher, nommé président de chambre à la cour d'appel de Lyon.
M. Jacques Remond, vice-président au tribunal de grande instance de Paris,
en remplacement de M. Canivet, nommé président de chambre.
M. Daniel Boulet, conseiller à la cour d'appel de Bordeaux.
Substituts du procureur général:
Mme Marie-Louise Gilibert, épouse Desgranges, conseiller référendaire à la Cour de cassation, du premier grade, second groupe.
Mlle Brigitte Gizardin, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de M. Cazenave, admis à faire valoir ses droits à la retraite.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:

M. François Gouge, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Boubli,

nommé conseiller à la Cour de cassation.

M. René Tailhan, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Montanier, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Françoise Meunier, épouse Simon, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Vengeon, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Avocats généraux:

M. André Baccard, magistrat du premier grade, second groupe, détaché auprès du ministère de la coopération et du développement afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti, en remplacement de M. Alloy, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Georges Apap, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence, en remplacement de M. de Caigny, nommé avocat général à la Cour de cassation.

M. Stanislas-Philippe Kehrig, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Ange, nommé avocat général à la Cour de cassation.

Mme Fabienne Canel, épouse Vilmer, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de M. Pichot, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Conseillers:

Mme Marguerite Nogier, épouse Laurent, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Lapierre, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Sur sa demande, Mme Francette Beaufort, vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de M. Audouard, nommé premier président de la cour d'appel de Besançon.

M. Gérard Pluyette, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Schumacher, nommé président de chambre à la cour d'appel de Lyon.

M. Jacques Remond, vice-président au tribunal de grande instance de Paris,

en remplacement de M. Canivet, nommé président de chambre.

M. Daniel Boulet, conseiller à la cour d'appel de Bordeaux.

Substituts du procureur général:

Mme Marie-Louise Gilibert, épouse Desgranges, conseiller référendaire à la Cour de cassation, du premier grade, second groupe.

Mlle Brigitte Gizardin, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, en remplacement de M. Cazenave, admis à faire valoir ses droits à la retraite.