JORF n°268 du 18 novembre 1992

Décret du 17 novembre 1992

Par décret en date du 17 novembre 1992, sont nommés membres du conseil d'administration de Voies navigables de France, pour une période de cinq ans:

Au titre de représentants de l'Etat

M. Jérôme Calvet, en qualité de représentant du ministre chargé des finances.
M. François Jonchere, en qualité de représentant du ministre chargé du budget.
M. André Bayle, en qualité de représentant du ministre chargé de l'équipement.
M. André Grammont, en qualité de représentant du ministre chargé de l'agriculture.
M. Philippe Moisset, en qualité de représentant du ministre chargé du tourisme.
M. Marc Solery, en qualité de représentant du ministre chargé des voies navigables.
M. Paul Dahan, en qualité de représentant du ministre chargé des affaires étrangères.
M. Christian d'Ornellas, en qualité de représentant du ministre chargé de l'environnement.
M. Jean-Pierre Pery, en qualité de représentant du ministre chargé de l'industrie.
M. Alain Dechavanne, en qualité de représentant du ministre chargé des collectivités locales.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 5 ANS,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT:

M. JEROME CALVET (FINANCES),

M. FRANCOIS JONCHERE (BUDGET),

M. ANDRE BAYLE (EQUIPEMENT),

M. ANDRE GRAMMONT (AGRICULTURE),

M. PHILIPPE MOISSET (TOURISME),

M. MARC SOLERY (VOIES NAVIGABLES),

M. PAUL DAHAN (AFFAIRES ETRANGERES),

M. CHRISTIAN D'ORNELLAS (ENVIRONNEMENT),

M. JEAN-PIERRE PERY (INDUSTRIE),

M. ALAIN DECHAVANNE (COLLECTIVITES LOCALES).