JORF n°143 du 23 juin 1998

Décret du 17 juin 1998

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1998

M. le colonel Rudelle (André, Rémy, Joseph), nommé adjoint au général commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux à la même date.

M. le colonel Parayre (Guy), nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Marseille à la même date.

Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 15 juillet 1998

M. le colonel Querry (Bernard, René, Gilbert).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

A M. le général de corps d'armée Janvier (Bernard, Louis, Antonin) mis à la disposition du ministre de la défense à compter du 15 juillet 1998.

Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

A M. le général de division Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André), mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre à la même date.

Art. 5. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er août 1998

M. le général de brigade Françoise (Marcel, Alphonse, Alfred, Aimé), nommé inspecteur du génie à la même date.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Vanssay de Blavous (Loïc, Marie, Maurice), nommé délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud à compter du 1er août 1998.

Pour prendre rang du 1er août 1998

M. le colonel du matériel Monceaux (Louis, Paul, Yves), nommé directeur adjoint à la direction centrale du matériel de l'armée de terre à la même date.

M. le colonel des troupes de marine Millecamps (Christian, Pierre, Yves), nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à la même date.

M. le colonel de l'artillerie Gangloff (René, Gabriel, André), nommé adjoint au général commandant l'école d'application de l'artillerie à la même date.

M. le colonel du génie Nury (Daniel, Charles, Henri), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel des transmissions Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri), nommé chef de la division « systèmes d'information et de communication » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.

M. le colonel du génie Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre), nommé directeur adjoint à la direction centrale du génie à compter du 1er septembre 1998.

M. le colonel de l'infanterie Gauthier (Thierry, Pierre, Emile, Marie), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à la même date.

M. le colonel des troupes de marine Ribeyron (Pierre, Jean-Marie), nommé adjoint au général commandant la 9e division d'infanterie de marine à la même date.

M. le colonel du génie Charvoz (Robert, Louis), nommé adjoint au général commandant la 9e division d'infanterie de marine à la même date.

M. le colonel du train de Lestrange (Bertrand, Michel, Gérard, Marie), nommé sous-chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.

M. le colonel du corps technique et administratif Flour (Bernard, Pierre, Marie, Joseph), nommé délégué militaire départemental de la Côte-d'Or à la même date.

Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 11 juillet 1998

M. le colonel de l'infanterie Martre (Pierre, François).

Pour prendre rang du 18 juillet 1998

M. le colonel de l'infanterie Bodin (Hubert, Mathurin).

Pour prendre rang du 25 juillet 1998

M. le colonel de l'artillerie Fray (Jacques).

Art. 7. - M. le général de corps d'armée Germanos (Raymond) est nommé directeur de l'enseignement militaire supérieur et du centre des hautes études militaires à compter du 15 juillet 1998.

M. le général de corps d'armée Forterre (Pierre, Henri) est nommé commandant la force d'action terrestre à compter du 1er juillet 1998.

M. le général de division Garnier (Jean, Marie, Joseph) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er août 1998.

M. le général de division Delanghe (Christian, Roger) est nommé directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant de la doctrine et de l'entraînement à compter du 1er août 1998.

M. le général de division Wabinski (Jean, Michel) est nommé adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à compter du 1er juillet 1998.

M. le général de division Dellenbach (Jean-Paul, Gérard) est nommé directeur du collège interarmées de défense à compter du 1er août 1998.

M. le général de division Blanchet (Jean, Louis, Charles) est nommé commandant la force logistique terrestre à compter du 1er juillet 1998.

M. le général de brigade Raffenne (Jean-Paul, Armand) est nommé sous-chef « relations internationales » à l'état-major des armées à compter du 1er juillet 1998.

M. le général de brigade Soyard (Jean-Pierre, Georges) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Pauty (Jean-Marie) est nommé chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Thomann (Jean-Claude, Maurice) est nommé commandant la 9e division d'infanterie de marine à compter du 15 juillet 1998.

M. le général de brigade de Froissard-Broissia (Henri, Marie, Joseph) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France à compter du 1er juillet 1998.

M. le général de brigade Herbreteau (Claude, Jean, René) est nommé commissaire aux sports militaires à compter du 1er août 1998.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 1998

M. le vice-amiral d'escadre Foillard (Hubert, Marcel, Henri).

M. le contre-amiral Geeraert (Michel, André, Hubert).

Art. 9. - M. le contre-amiral Olhagaray (Michel, Jean, Ferdinand) est nommé directeur des études du centre des hautes études militaires à compter du 25 juillet 1998.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 10. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er octobre 1998

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Remy (Hervé).

Art. 11. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Le Bourdonnec (Roland), mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de l'air à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Lenne (Francis), nommé directeur de l'enseignement au collège interarmées de défense à la même date.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond), nommé chef du groupe de pilotage « sécurité européenne » à l'état-major des armées à la même date.

Art. 12. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 12 juillet 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Fontaine (Claude, Augustin, Eugène).

Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Alaux (Jean-Paul, André) est nommé commandant les écoles de formation des sous-officiers et la base aérienne 721 à compter du 1er juillet 1998.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 14. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 1998

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Guilloreau (Alain, Charles, Hugues).

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Vignat (Jean-Pierre, Marie, Laurent).

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 1998

A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Laurent (Marcel, Henri).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 16. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 1998

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fabarez (Alex, Yoris).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Roux (Marcel, Auguste, Henri).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Flori (François, Marie).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Caillard (Philippe, Paul, Jean).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement d'Aumale (Geoffroy, Jacques, Didier).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Poupart (Jean, Baptiste).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Flory (Jérôme, Philippe, André).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Provence (Henri, Jean, Charles).

Art. 17. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pasteau (Hubert, Louis) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées à compter du 1er août 1998.

Art. 18. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

SONT NOMMES AU 01-08-1998:

GENDARMERIE NATIONALE:

M. LE COLONEL PARAYRE GUY,COMMANDANT LA CIRCONSCRIPTION DE GENDARMERIE DE MARSEILLE.

ARMEE DE TERRE:

M. LE COLONEL DU MATERIEL MONCEAUX (LOUIS,PAUL,YVES),DIRECTEUR ADJOINT A LA DIRECTION CENTRALE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE;

M. LE COLONEL DU GENIE FORZY (BERNARD,JEAN,MARIE,ALEXANDRE),NOMME DIRECTEUR ADJOINT A LA DIRECTION CENTRALE DU GENIE (01-09-1998);

M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE GERMANOS RAYMOND,EST NOMME DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPERIEUR ET DU CENTRE DES HAUTES ETUDES MILITAIRES (15-07-1998);

M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE FORTERRE (PIERRE,HENRI),EST NOMME COMMANDANT LA FORCE D'ACTION TERRESTRE;

M. LE GENERAL DE DIVISION DELANGHE (CHRISTIAN,ROGER) EST NOMME DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPERIEUR DE L'ARMEE DE TERRE ET COMMANDANT DE LA DOCTRINE ET DE L'ENTRAINEMENT;

M. LE GENERAL DE DIVISION DELLENBACH (JEAN-PAUL,GERARD) EST NOMME DIRECTEUR DU COLLEGE INTERARMEES DE DEFENSE;

M. LE GENERAL DE DIVISION BLANCHET (JEAN,LOUIS,CHARLES),EST NOMME COMMANDANT LA FORCE LOGISTIQUE TERRESTRE (01-07-1998);

M. LE GENERAL DE BRIGADE PAUTY JEAN-MARIE,EST NOMME CHEF DETAT-MAJOR DU GENERAL COMMANDANT LA FORCE LOGISTIQUE TERRESTRE;

M. LE GENERAL DE BRIGADE THOMANN (JEAN-CLAUDE,MAURICE),EST NOMME COMMANDANT LA 9EME DIVISION D'INFANTERIE DE LA MARINE (15-07-1998);

M. LE GENERAL DE BRIGADE HERBRETEAU (CLAUDE,JEAN,RENE),EST NOMME COMMISSAIRE AUX SPORTS MILITAIRES.

MARINE NATIONALE:

M. LE CONTRE-AMIRAL OLHAGARAY (MICHEL,JEAN,FERDINAND),EST NOMME DIRECTEUR DES ETUDES DU CENTRE DES HAUTES ETUDES MILITAIRES (25-07-1998).

ARMEE DE L'AIR:

M. LE COLONEL DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR LENNE FRANCIS,NOMME DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT AU COLLEGE INTERARMEES DE DEFENSE;

M. LE COLONEL DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR MICHEL (JEAN,MARIE,JACQUES,RAYMOND),NOMME CHEF DU GROUPE DE PILOTAGE "SECURITE EUROPEENNE" A L'ETAT-MAJOR DES ARMEES;

M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR ALAUX (JEAN-PAUL,ANDRE),EST NOMME COMMANDANT LES ECOLES DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS ET LA BASE AERIENNE 721 (01-07-1998).

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT:

M. L'INGENIEUR GENERAL DE 2EME CLASSE DE L'ARMEMENT PASTEAU (HUBERT,LOUIS),EST NOMME DIRECTEUR DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 17 juin 1998.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard