JORF n°0167 du 19 juillet 2008

Décret du 17 juillet 2008

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

M. le général de division Caillet (Serge, Léon, Vital) est nommé commandant la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Ouest à compter du 1er octobre 2008.

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 5 octobre 2008

M. le colonel de l'artillerie Douault (Pascal, François).

Pour prendre rang du 29 octobre 2008

M. le colonel du corps technique et administratif Fontbonne (Paul, Alain, Benoît).

C. ― MARINE NATIONALE

Article 3

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2008

M. le contre-amiral Rogel (Bernard, Emile, Marc), maintenu dans ses fonctions.

Article 4

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2008

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Floc'h (Gérard).

D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 5

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er octobre 2008
Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Aubignat (Philippe, Bruno), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er octobre 2010.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Tafani (Claude, Marcel, Dominique), nommé sous-directeur gestion des ressources de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air à la même date.

Article 6

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 14 octobre 2008

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Botella (Gilbert, Diègue).

E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er septembre 2008

A M. le médecin chef des services hors classe Cador (Louis, Jean, Marie), nommé directeur de l'Institution nationale des invalides à compter du 25 septembre 2008.

Article 8

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 juillet 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin