JORF n°0041 du 18 février 2014

Décret du 17 février 2014

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2014

M. le général de brigade Moinard (Joël, Paul, Édouard).
M. le général de brigade Delamarre (Guy, François, Robert).
M. le général de brigade Léonard (Philippe, Paul).

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 avril 2014

M. le colonel des troupes de marine Marill (Jean-Marc, Benjamin, Thierry, Léo).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 3

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 22 avril 2014

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Michel (Christophe, Jean, Pierre, Antoine).

C. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 4

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Demay (Yves) est élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement à compter du 1er mars 2014 et maintenu dans ses fonctions.

D. ― SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

Article 5

Est nommé dans la 1re section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2014

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Fleury (Éric, Robert).

Article 6

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 février 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian