DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
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JORF n°0091 du 18 avril 2024
Décret du 17 avril 2024
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un ingénieur général hors classe de l'armement
Résumé M. DUFER a été promu et garde son poste.
Les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans ses fonctions :
A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement François-Xavier DUFER.
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Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilités du Premier ministre et du ministre des Armées
Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées doivent faire appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.
Le Premier ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 avril 2024.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Gabriel Attal
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu