JORF n°94 du 19 avril 1992

Décret du 17 avril 1992

Par décret en date du 17 avril 1992, est classé parmi les sites des départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire l'ensemble formé par le site de la côte méridionale de Beaune sur les communes d'Auxey-Duresses,

Beaune, Chassagne-Montrachet, Corpeau, Meursault, Monthélie, Pommard,

Puligny-Montrachet, Saint-Aubin, Santenay, Volnay (Côte-d'Or) et de Remigny (Saône-et-Loire) (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés aux préfectures de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire et aux mairies d'Auxey-Duresses, Beaune, Chassagne-Montrachet, Corpeau, Meursault,

Monthélie, Pommard, Puligny-Montrachet, Saint-Aubin, Santenay, Volnay (Côte-d'Or) et de Remigny (Saône-et-Loire).