A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er décembre 1998

M. le général de brigade Klein (Charles, Jean).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1998

M. le général de division Wabinski (Jean, Michel).

M. le général de brigade Lucas (Jean-Claude, André, Marcel).

Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

A M. le général de division Costedoat (Pierre, Jacques), maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

Au grade de général de division

M. le général de brigade Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph).

M. le général de brigade Bentegeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques).

M. le général de brigade Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph).

M. le général de brigade Stouff (Michel, Jean, Xavier).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Gilles (Alain).

M. le colonel de l'artillerie Faugère (Jean-Marie).

M. le colonel de l'infanterie de Bouteiller (Thierry, Frédéric).

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Kermabon (Yves, Aimé, René).

M. le colonel de l'artillerie Costantini (Charles, Alain).

Art. 5. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 29 octobre 1998

Au grade de général de brigade

M. le colonel du corps technique et administratif Caillarec (Yannick, Albert, Louis).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 6. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er janvier 1999

M. le contre-amiral Borgis (Claude, Jean, Louis).

Art. 7. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Métayer (Jacques, Jean, René, Eugène), nommé adjoint « logistique » au commandant la zone maritime Atlantique et commandant la région maritime Atlantique, major général du port de Brest à la même date.

M. le capitaine de vaisseau Cot (Jean, François, Dominique, Marie), nommé directeur adjoint du personnel militaire de la marine à compter du 1er novembre 1998.

Art. 8. - M. le vice-amiral d'escadre Le Berre (André, Louis, Joseph) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire à compter du 1er octobre 1998.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

M. Le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François, Yves), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Raingeard (Jean, Paul, Louis), maintenu dans ses fonctions.

M. Le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Dat (Lucien, Roger), nommé directeur central du matériel de l'armée de l'air à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Pichard (Gildas, André, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Riondet (Yves, Armand, Jean), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Pachet (Claude, Henri), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'airTsédri (Jean-Yves, Maurice), nommé directeur technique de la force aérienne de combat à la même date.

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Didier (Bernard), maintenu dans ses fonctions.

Mme la colonelle du corps des officiers des bases de l'air Moulin (Colette, Suzanne, Etiennette), maintenue dans ses fonctions.

Art. 10. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 24 octobre 1998

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Dougnac (Claude, Robert).

Pour prendre rang du 4 novembre 1998

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Guillon(Jean-Claude).

Art. 11. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Fouquet (Michel, Robert) est nommé commandant en second les forces aériennes stratégiques à compter du 1er novembre 1998.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Bost (Pierre, Richard) est nommé commandant en second les systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er novembre 1998.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 12. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er janvier 1999

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Giannuzzi (Joseph, Paul).

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Colombié (Bernard, Noël, Emile).

Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Rouveure (Jean-Claude, Albert).

Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

A M. le médecin chef des services de classe normaleJoussemet (Marcel, Jean-Marie), nommé directeur du centre de transfusion sanguine des armées à la même date.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 15. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chaumeton (Jean-Yves, André), en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1998, mis à disposition du directeur des ressources humaines à la même date et nommé chargé de la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines à compter du 1er novembre 1998.

Art. 16. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Petitbois (Louis, Marcel, Jean).

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Langlois (Yves, Louis, Joseph, André).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Adam (Georges, Etienne, François).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gastarriet (Michel, Robert).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

M. l'ingénieur en chef de l'armement Berthet (Dominique, Louis, Edouard).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lallemand (Didier, Charles).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lamouline (Robert, Jean-François).

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

M. l'ingénieur en chef de l'armement Naville (François, Jean, Michel).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Goudou (Patrick, Jean).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe).

Art. 17. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Gac (Jean-Yves, Paul) est nommé adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective, chargé de la sous-direction de l'administration et de la gestion à compter du 1er novembre 1998.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Montelescaut (Pierre, Henri) est nommé chargé de mission auprès du directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er octobre 1998.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Longueville (Yves, Pierre, François, Marie) est placé en position de service détaché auprès de l'Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis à compter du 1er octobre 1998.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desbois (Serge) est nommé chargé de mission auprès du directeur des centres d'expertise et d'essais.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Provence (Henri, Jean, Charles) est nommé adjoint au chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er octobre 1998.

Art. 18. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.