JORF n°0169 du 17 juillet 2024

Décret du 16 juillet 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Rémi DECOUT-PAOLINI

Résumé M. Rémi DECOUT-PAOLINI est nommé recteur de la Corse.

M. Rémi DECOUT-PAOLINI, conseiller d'Etat, est nommé recteur de la région académique de Corse, recteur de l'académie de Corse.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Les ministres et le Premier ministre doivent appliquer ce décret et le publier.

Le Premier ministre, la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 juillet 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Gabriel Attal

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Nicole Belloubet

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau