JORF n°0292 du 16 décembre 2021

Décret du 15 décembre 2021

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre des armées et de la ministre de la mer,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et promotion d'un administrateur général des affaires maritimes

Résumé Guillaume SELLIER est promu et nommé dans les affaires maritimes.

Est promu au grade d'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes dans la 1re section des officiers généraux de la marine et élevé aux rang et appellation d'administrateur général hors classe des affaires maritimes à la même date :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022

M. l'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes Guillaume SELLIER, nommé inspecteur général des affaires maritimes à la même date.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un administrateur général des affaires maritimes

Résumé Monsieur Eric LEVERT est promu à un grade supérieur mais garde son travail actuel.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Pour prendre rang du 1er janvier 2022

M. l'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes Eric LEVERT.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'officiers généraux de la marine

Résumé Éric Banel et Laurent Galy ont été promus et garderont leurs postes à partir du 1er janvier 2022.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

M. l'administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes Éric BANEL, maintenu dans ses fonctions.

Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime

M. le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Laurent GALY, nommé inspecteur général de l'enseignement maritime à l'inspection générale des affaires maritimes à la même date.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

Résumé Laurent DUCAMIN et Hervé GOASGUEN deviennent administrateurs généraux de 2e classe des affaires maritimes à partir du 1er février 2022.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Pour prendre rang du 1er février 2022

M. l'administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes Laurent DUCAMIN.
M. l'administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes Hervé GOASGUEN.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Ces ministres doivent faire appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.

Le Premier ministre, la ministre des armées et la ministre de la mer sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 décembre 2021.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

La ministre des armées,

Florence Parly

La ministre de la mer,

Annick Girardin