A. - GENDARMERIE NATIONALE

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004
Au grade de général de division

M. le général de brigade Meyer (Claude, Xavier, Robert), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel Samuel (Gérard, Alcé, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Clémot (Michel, Alain), nommé inspecteur pour l'administration et le service de la gendarmerie à la même date.
M. le colonel Mottier (Bernard, Germain, Henri), nommé chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 2004.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 17 juillet 2004

M. le colonel François (Guy, René).
M. le colonel Sarrasin (Patrice, René, Pierre).

M. le général de brigade Buchheit (Edmond, Mathieu) est nommé commandant de la région de gendarmerie Est à compter du 1er juillet 2004.

B. - ARMÉE DE TERRE

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004
Au grade de général de division

M. le général de brigade Balerin (Jean-Paul, Joseph, Jacques), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel des troupes de marine Brantschen (Jean-Constant), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Dubois (Emmanuel, Michel, Jacques), nommé chef de la division « organisation - ressources humaines » de l'état-major de la région terre Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Foudriat (Michel, Maurice, Henri), nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel des transmissions Spieser (Christian), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Caquelard (Jacques, Paul, Alain), nommé chef de la division « environnement opérationnel » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel du génie Sandeau (Jean-Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Alziari de Malaussene (Renaud, Albert, Yves, Marie), nommé commandant de la 27e brigade d'infanterie de montagne à compter du 5 juillet 2004.
M. le colonel du matériel Laroyenne (Gabriel, Lucien), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du cadre spécial Guirriec (Pierrick), nommé chef du conseil en organisation de l'armée de terre à la même date.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. le colonel du génie Valo (Georges, Roger, Pierre, Marie).

Pour prendre rang du 14 juillet 2004

M. le colonel des transmissions Aubert (Jacques, Michel).

Pour prendre rang du 24 juillet 2004

M. le colonel du matériel Schuller (Roger, Francis).

Pour prendre rang du 27 juillet 2004

M. le colonel de l'infanterie Dequen (René, Alfred, Arthur).

M. le général de division de Saqui de Sannes (Pierre, Marie, Jacques, Yves) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er juillet 2004.
M. le général de division Bezacier (Gérard, René, Yves) est nommé commandant du centre de doctrine d'emploi des forces à compter du 1er juillet 2004.
M. le général de division Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston) est nommé inspecteur de la fonction « mêlée » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 5 juillet 2004.
M. le général de brigade Oberto (Bernard, Jean-Lou) est nommé chef d'état-major du général commandant la formation de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2004.
M. le général de brigade Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce) est nommé directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense à compter du 1er juin 2004.
M. le général de brigade Delochre (Jean-François, Paul, Marcel) est nommé commandant du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2004.

C. - MARINE NATIONALE

M. le commissaire général de 2e classe Coleau (Jacques, Paul) est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 2004 et, à la même date, placé sur sa demande en position de service détaché auprès de l'économat des armées.

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

A M. le vice-amiral Blairon (Pierrick, Dominique).

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. le contre-amiral Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juin 2004

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Valin (Gérard, Maurice, Bertie), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lepeu (Bertrand, Raoul, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Tacon (Jean-Paul, Emile, Marie), nommé directeur du centre de formation au management du ministère de la défense à la même date.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Ortoli (Valère, Serge, Harald).

Pour prendre rang du 4 juillet 2004

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Pertuiset (Philippe, Jean, Charles, Georges).

Pour prendre rang du 6 juillet 2004

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Romé (Yves, Marie, Charles).

M. le contre-amiral Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er juin 2004.

D. - ARMÉE DE L'AIR

Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Tilly (Philippe, Claude).

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Labaye (Laurent, Anne, Joseph), nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Fresko (Patrick, René), nommé chargé de mission auprès du major général de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Hendel (Hugues, Guy, François), nommé commandant de l'état-major opérationnel « air » à la même date.

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Oudot (Bernard, Paul, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 27 juin 2004

M. le colonel du corps des officiers de l'air Perriault (Alain, Charles).

E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Berthelot (Bernard, Jean-Baptiste, Auguste).

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

A M. le médecin chef des services de classe normale Martet (Gérard, Julien, André), nommé directeur du centre de recherches du service de santé des armées à la même date.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. le colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées Théveny (Jean), nommé inspecteur technique de la surveillance et de la coordination administrative du service de santé des armées à la même date.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

A M. le médecin chef des services hors classe Morizot (Jean-Louis, Robert).

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 18 juillet 2004

A M. le médecin chef des services de classe normale Maurice (Alain, Marc).

F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE
POUR L'ARMEMENT

Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er août 2004

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bonnotte (Michel, Paul, Roger).

Sont nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2004

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lusseyran (Pierre, Pascal).

Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. l'ingénieur en chef de l'armement Genoux (Philippe, François).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dunaud (Alain, Marie, François, Henri) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « Etudes-planification-finances » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2004.
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Descombes (Jean-Claude) est nommé adjoint au directeur et sous-directeur administration et soutien du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 10 juin 2004.

Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.