JORF n°0038 du 15 février 2011

Décret du 14 février 2011

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2011

M. le général de brigade Poch (Jean-Jacques, Léon, Charles).
M. le général de brigade Bouquin (Alain, Pierre).
M. le général de brigade Margail (Eric, André, Marcel).
M. le général de brigade Pontiès (Philippe, Antoine).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2011
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Chaplet (Eric, Denis, Claude).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Roquefeuil (Antoine, Philippe, Marie, Guillaume).

Article 3

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mars 2011

M. le commissaire général de 2e classe Beyries (Philippe, Jean, Georges).

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 7 avril 2011

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Renaud (Joël, Jean, Henri).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2011

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Tafani (Claude, Marcel, Dominique).

Article 5

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 27 avril 2011

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Serradell (Patrick, Pierre, Amédée).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 6

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er avril 2011

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fourure (Olivier, Georges, Léon).

Article 7

Le Premier ministre et le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 février 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre d'État, ministre de la défense

et des anciens combattants,

Alain Juppé