JORF n°213 du 14 septembre 1990
Décret du 13 septembre 1990
Par décret en date du 13 septembre 1990, M. Gilbert Santel, directeur de la construction, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie, en remplacement de M. Alain Maugard.
NOMINATION DE M. GILBERT SANTEL EN TANT QUE MEMBRE,EN REMPLACEMENT DE M. ALAIN MAUGARD,EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ETAT (CONSTRUCTION).