ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du 11 avril 1991
MARINE NATIONALE
Atoutemps (Gilles, Raymond), enseigne de vaisseau de 1re classe, 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 avril 1991.
1 version
JORF n°139 du 16 juin 1991
Décret du 13 juin 1991
Ministère de la défense
Par décret du Président de la République en date du 13 juin 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 24 mai 1991 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés:
ARMEE DE L'AIR
Baulet (Thierry, Louis), commandant, 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 avril 1991.
Forest (Xavier, Michel, Marie), sous-lieutenant, 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 avril 1991.
1 version
DEFENSE:
ARMEE ACTIVE,AU GRADE DE CHEVALIER,AVEC EFFET DU 11-04-1991.
MARINE NATIONALE:
M. ATOUTEMPS (GILLES,RAYMOND),TUE DANS L'ACCOMPLISSEMENT DE SON DEVOIR LE 09-04-1991.
ARMEE DE L'AIR:
M. BAULET (THIERRY,LOUIS),TUE DANS L'ACCOMPLISSEMENT DE SON DEVOIR LE 09-04-1991;
M. FOREST (XAVIER,MICHEL,MARIE),TUE DANS L'ACCOMPLISSEMENT DE SON DEVOIR LE 09-04-1991.