JORF n°162 du 14 juillet 1990

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:
M. Jean Juillet, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Peraud,
nommé premier président de la cour d'appel de Rennes.
M. Jean Serre, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Ferre, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Jean-Marie Lenormand, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.
Dessertine, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. François Petot, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Saurel,
admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Jean Roquefort, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.
Bonnefont, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Bernard Poullain, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Lescure, nommée conseiller à la Cour de cassation.
Mme Solange Constant, épouse Gautier, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Calon, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Jean-Marie Desjardins, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. de Sevray, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Christian Feuillard, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.
Dumas, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Président de la chambre d'accusation: M. Guy Joly, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Culie, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Avocats généraux:
M. Jean Galibert, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Curti, nommé avocat général à la Cour de cassation.
M. Jacques Badets, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Lupi, nommé avocat général à la Cour de cassation.
M. Aymar Alloy, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Graziani, nommé avocat général à la Cour de cassation.
Conseillers:
Mme Mondane Chassaing, épouse Colcombet, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de Mme Lale, admise à faire valoir ses droits à la retraite.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel de Paris

Présidents de chambre:

M. Jean Juillet, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Peraud,

nommé premier président de la cour d'appel de Rennes.

M. Jean Serre, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Ferre, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Jean-Marie Lenormand, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.

Dessertine, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. François Petot, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Saurel,

admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Jean Roquefort, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.

Bonnefont, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Bernard Poullain, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Lescure, nommée conseiller à la Cour de cassation.

Mme Solange Constant, épouse Gautier, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Calon, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Jean-Marie Desjardins, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. de Sevray, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Christian Feuillard, conseiller à ladite cour, en remplacement de M.

Dumas, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Président de la chambre d'accusation: M. Guy Joly, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Culie, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Avocats généraux:

M. Jean Galibert, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Curti, nommé avocat général à la Cour de cassation.

M. Jacques Badets, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Lupi, nommé avocat général à la Cour de cassation.

M. Aymar Alloy, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Graziani, nommé avocat général à la Cour de cassation.

Conseillers:

Mme Mondane Chassaing, épouse Colcombet, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de Mme Lale, admise à faire valoir ses droits à la retraite.