JORF n°0262 du 11 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions à titre posthume au grade d'officier de la Légion d'Honneur

Résumé Deux anciens soldats sont récompensés pour leur bravoure durant la guerre.

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, les mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh dont les noms suivent, titulaires d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif, sont promus pour prendre rang à compter de la date de leur réception :

Au grade d'officier
Sans traitement
(Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)
DÉPORTÉS RÉSISTANTS

Di Massimo (Nunzio, Fernando, Michele), soldat. Chevalier du 18 juin 2015.
Mosson (Henri, Jules, Jean), soldat. Chevalier du 25 avril 1965.


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Version 1

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, les mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh dont les noms suivent, titulaires d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif, sont promus pour prendre rang à compter de la date de leur réception :

Au grade d'officier

Sans traitement

(Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)

DÉPORTÉS RÉSISTANTS

Di Massimo (Nunzio, Fernando, Michele), soldat. Chevalier du 18 juin 2015.

Mosson (Henri, Jules, Jean), soldat. Chevalier du 25 avril 1965.