JORF n°133 du 11 juin 1999

Décret du 10 juin 1999

Par décret en date du 10 juin 1999, sont nommées membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens les personnes suivantes :

Au titre de représentants de l'Etat

Premier ministre :

M. Claude Villain.

Ministère de l'intérieur :

M. Bernard Boube.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie :

M. Alain de Cointet ;

M. Claude Gaillard ;

Mme Stéphane Pallez ;

M. Augustin de Romanet.

Ministère de l'équipement, des transports et du logement :

M. Christian de Fenoyl ;

M. Georges Mercadal ;

M. Gilles Ricono.

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Au titre de personnalités

Membres des conseils de la région et des collectivités territoriales concernées par l'activité de la Régie :

M. André Bussery ;

M. Daniel Feurtet ;

M. Jean-François Legaret ;

M. Serge Mery ;

M. Bernard Plasait.

Représentants des usagers :

M. Claude Fourneraut ;

M. Claude Leroi ;

M. Jean Macheras.

Membre choisi en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports :

M. Jean-Paul Bailly.

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SONT NOMMEES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS,LES PERSONNES SUIVANTES:

AU TITRE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT:

PREMIER MINISTRE: M. CLAUDE VILLAIN;

MINISTERE DE L'INTERIEUR: M. BERNARD BOUBE;

MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE: MM. ALAIN DE COINTET,CLAUDE GAILLARD; MME. STEPHANE PALLEZ ET M. AUGUSTIN DE ROMANET;

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT: MM. CHRISTIAN DE FENOYL,GEORGES MERCADAL ET GILLES RICONO.

AU TITRE DE PERSONNALITES:

MEMBRES DES CONSEILS DE LA REGION ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES CONCERNEES PAR L'ACTIVITE DE LA REGIE: MM. ANDRE BUSSERY,DANIEL FEURTET,JEAN-FRANCOIS LEGARET,SERGE MERY ET BERNARD PLASAIT;

REPRESENTANTS DES USAGERS: MM. CLAUDE FOURNERAUT,CLAUDE LEROI ET JEAN MARCHERAS;

MEMBRE CHOISI EN RAISON DE SES COMPETENCES PERSONNELLES DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS: M. JEAN-PAUL BAILLY.