Abrogé par Décret n°2008-1325 du 15 décembre 2008 - art. 6
Créé le 1 janvier 1947
Les appareils comporteront tous les dispositifs répondant à ces exigences dans la limite des efforts auxquels ces dispositifs pourront normalement être soumis.
Abrogé par Décret n°2008-1325 du 15 décembre 2008 - art. 6
Créé le 1 janvier 1947
Abrogé depuis le vendredi 17 décembre 2010
Abrogé parDécret n°2008-1325 du 15 décembre 2008art. 6
En vigueur du mercredi 1 janvier 1947 au jeudi 16 décembre 2010
Les appareils élévateurs (tels que les ascenseurs et les monte-charge) dont la cabine ou la plate-forme se déplace entre des glissières ou guides verticaux ou sensiblement verticaux seront installés et aménagés de manière que les travailleurs ne soient pas exposés à tomber dans le vide, à être heurtés par un objet fixe ou non, ou, en cas de chute d'un objet, à être atteints par celui-ci.
Les appareils comporteront tous les dispositifs répondant à ces exigences dans la limite des efforts auxquels ces dispositifs pourront normalement être soumis.