JORF n°232 du 6 octobre 1990

Décret du 1 octobre 1990

Par décret en date du 1er octobre 1990, est classé parmi les sites du département du Morbihan le site du marais de Pen-en-Toul sur la commune de Larmor-Baden (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Morbihan et dans la mairie de Larmor-Baden.

CLASSEMENT DU SITE DU MARAIS DE PEN-EN-TOUL SUR LA COMMUNE DE LARMOR-BADEN.