JORF n°154 du 5 juillet 2000

Par décision no 2000-426 en date du 3 mai 2000, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2 RP) les organismes suivants :

Peugeot Citroën automobiles SA, à Villers-Semeuse (08) ;

Renault Douai, à Cuincy (59) ;

SITEEB, à Vitrolles (13) ;

SARL Montrouge Ambulances, à Montrouge (92) ;

DAS protection, à Saint-Brice-sous-Forêt (95) ;

Association Opéra comique, à Paris (75) ;

Centre hospitalier de Cayenne, à Cayenne (97) ;

Cise Réunion, au Tampon (97) ;

Société Générale, à Paris (75) ;

Osiris, à Roussillon (38) ;

France Ingénierie Topographie, à Nantes (44) ;

SNCF, à Obernai (67) ;

SARL Yves Tisserand, à Chenecey-Buillon (25) ;

Taxis de la Vieille France, à Fosses (95) ;

SARL Allo Fluviassistance, à Montpellier (34) ;

Hays logistique France, à Roye (80) ;

Altys, à Issy-les-Moulineaux (92) ;

SAGEM SA, à Tourcoing (59) ;

Norvrac, à Loon-Plage (59) ;

Foissin, à Irigny (69) ;

Solvay Polyofelins Europe France, à Sarralbe (57) ;

Etablissements Jean-Pierre Moueix, à Libourne (33) ;

SMDS, Le Marigot (97) ;

NEC SA, à Paris (75) ;

Taxis du Beauvaisis, à Beauvais (60) ;

SAEP Constructions, à Paris (75) ;

Euro Security Agency, à Garges-lès-Gonesse (95) ;

Game Sud-Ouest, à Cestas (33) ;

CHU de Saint-Etienne, à Saint-Jean-de-Bonnefonds (42) ;

EMCC, à Chevilly-Larue (94) ;

Electricité de France, à Cordemais (44) ;

Pierre Fabre Santé, à Ussel (19) ;

Frigoscandia, à Saint-Laurent-Blangy (62) ;

Main Sécurité, à Seyssinet-Pariset (38) ;

Goron SA, à Paris (75) ;

Nutrition et santé, à Revel (31).

Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.


Historique des versions

Version 1

Par décision no 2000-426 en date du 3 mai 2000, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2 RP) les organismes suivants :

Peugeot Citroën automobiles SA, à Villers-Semeuse (08) ;

Renault Douai, à Cuincy (59) ;

SITEEB, à Vitrolles (13) ;

SARL Montrouge Ambulances, à Montrouge (92) ;

DAS protection, à Saint-Brice-sous-Forêt (95) ;

Association Opéra comique, à Paris (75) ;

Centre hospitalier de Cayenne, à Cayenne (97) ;

Cise Réunion, au Tampon (97) ;

Société Générale, à Paris (75) ;

Osiris, à Roussillon (38) ;

France Ingénierie Topographie, à Nantes (44) ;

SNCF, à Obernai (67) ;

SARL Yves Tisserand, à Chenecey-Buillon (25) ;

Taxis de la Vieille France, à Fosses (95) ;

SARL Allo Fluviassistance, à Montpellier (34) ;

Hays logistique France, à Roye (80) ;

Altys, à Issy-les-Moulineaux (92) ;

SAGEM SA, à Tourcoing (59) ;

Norvrac, à Loon-Plage (59) ;

Foissin, à Irigny (69) ;

Solvay Polyofelins Europe France, à Sarralbe (57) ;

Etablissements Jean-Pierre Moueix, à Libourne (33) ;

SMDS, Le Marigot (97) ;

NEC SA, à Paris (75) ;

Taxis du Beauvaisis, à Beauvais (60) ;

SAEP Constructions, à Paris (75) ;

Euro Security Agency, à Garges-lès-Gonesse (95) ;

Game Sud-Ouest, à Cestas (33) ;

CHU de Saint-Etienne, à Saint-Jean-de-Bonnefonds (42) ;

EMCC, à Chevilly-Larue (94) ;

Electricité de France, à Cordemais (44) ;

Pierre Fabre Santé, à Ussel (19) ;

Frigoscandia, à Saint-Laurent-Blangy (62) ;

Main Sécurité, à Seyssinet-Pariset (38) ;

Goron SA, à Paris (75) ;

Nutrition et santé, à Revel (31).

Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.