JORF n°29 du 3 février 2002

Par décision n° 2001-964 en date du 10 octobre 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :
Soval, à Sorède (66) ;
Port autonome de Strasbourg, à Strasbourg (67) ;
Société des trois vallées, à Saint-Bon-Tarentaise (73) ;
Société d'aménagement de La Plagne, à Mâcot-la-Plagne (73) ;
Prestav Communication, à Marseille (13) ;
Mairie de Roquebrune Cap-Martin, à Valdeblore (06) ;
Clariant Life Science Molécules, à Tonneins (47) ;
Razel, à Toulouse (31) ;
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (31) ;
EADS SECA, Le Bourget (93) ;
Ecole de la deuxième chance, à Marseille (13) ;
Etablissement public de santé Charcot, à Plaisir (78) ;
Etablissement public de santé Charcot, à Saint-Cyr-l'Ecole (78) ;
URSSAF, à Montreuil (93) ;
Foselev industries, à Fos-sur-Mer ;
SCF Château Laron Rochet, à Saint-Estèphe (33) ;
Connecteurs Cinch, à Villemur-sur-Tarn (31) ;
SNSH, à Fontenay-sous-Bois (94) ;
EF, à Paluel (76) ;
Mairie de Lyon (69) ;
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (33) ;
SNCF, à Rennes (35) ;
Union gestion établissements caisse assurance maladie, à Lille (59) ;
HMC, à Vallauris (06) ;
La Redoute, à Wattrelos (59) ;
Allard emballages, à Aubigné-Racan (72) ;
Solvay carbonate France, à Dombasle-sur-Meurthe (54) ;
Mairie de Bandol (83) ;
Mairie de La Tour-d'Aigues (84) ;
SICRA, à Paris (75) ;
Mairie de Bordeaux (33) ;
Corbille Jean-Louis, à Marseille (13) ;
Etablissements Ponticelli-Frères, Le Grand-Quevilly (76).
Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.


Historique des versions

Version 1

Par décision n° 2001-964 en date du 10 octobre 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :

Soval, à Sorède (66) ;

Port autonome de Strasbourg, à Strasbourg (67) ;

Société des trois vallées, à Saint-Bon-Tarentaise (73) ;

Société d'aménagement de La Plagne, à Mâcot-la-Plagne (73) ;

Prestav Communication, à Marseille (13) ;

Mairie de Roquebrune Cap-Martin, à Valdeblore (06) ;

Clariant Life Science Molécules, à Tonneins (47) ;

Razel, à Toulouse (31) ;

Centre hospitalier universitaire de Toulouse (31) ;

EADS SECA, Le Bourget (93) ;

Ecole de la deuxième chance, à Marseille (13) ;

Etablissement public de santé Charcot, à Plaisir (78) ;

Etablissement public de santé Charcot, à Saint-Cyr-l'Ecole (78) ;

URSSAF, à Montreuil (93) ;

Foselev industries, à Fos-sur-Mer ;

SCF Château Laron Rochet, à Saint-Estèphe (33) ;

Connecteurs Cinch, à Villemur-sur-Tarn (31) ;

SNSH, à Fontenay-sous-Bois (94) ;

EF, à Paluel (76) ;

Mairie de Lyon (69) ;

Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (33) ;

SNCF, à Rennes (35) ;

Union gestion établissements caisse assurance maladie, à Lille (59) ;

HMC, à Vallauris (06) ;

La Redoute, à Wattrelos (59) ;

Allard emballages, à Aubigné-Racan (72) ;

Solvay carbonate France, à Dombasle-sur-Meurthe (54) ;

Mairie de Bandol (83) ;

Mairie de La Tour-d'Aigues (84) ;

SICRA, à Paris (75) ;

Mairie de Bordeaux (33) ;

Corbille Jean-Louis, à Marseille (13) ;

Etablissements Ponticelli-Frères, Le Grand-Quevilly (76).

Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.