A N N E X E I

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 282 du 05/12/1997 page 17606 à 17608

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(1) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 220o.

(2) PAR de 2,2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310o et 50o :

- sous réserve de stabilisation du canal 59 de Perrier à « 0 ».

(3) PAR de 1,7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o et 150o.

(4) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 325o :

- sous réserve de stabilisation du canal 48 de Champeix à « 0 ».

(5) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260o et 90o.

(6) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 60o ; 6 W dans la direction d'azimut 180o.

(7) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 295o :

- sous réserve de stabilisation du canal 47 de Clermont-Ferrand Royat à « 0 ».

(8) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 250o.

(9) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200o et 340o.

(10) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 240o.

(11) PAR image de 7 W dans la direction d'azimut 245o ; PAR son de 175 mW dans la direction d'azimut 245o.

(12) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 325o et 105o :

- sous réserve de stabilisation du canal 49 d'Eygurande à + 32/12.

(13) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 270o ; 3 W dans la direction d'azimut 80o ; 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295o et 45o ; 1 W dans la direction d'azimut 170o.

(14) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 35o.

(15) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170o et 330o.

(16) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 200o.

(17) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 280o.

(18) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 295o ; 20 W dans la direction d'azimut 70o ; 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 335o et 30o :

- sous réserve de stabilisation du canal 56 d'Aydat 1 à « 0 ».

(19) PAR de 3,7 W dans la direction d'azimut 15o.

(20) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 30o.

(21) PAR de 1,4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355o et 185o.

(22) PAR de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355o et 235o ; 1 W dans la direction d'azimut 295o.

(23) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 260o.

(24) PAR de 75 W dans la direction d'azimut 290o :

- sous réserve de stabilisation du canal 52 d'Orbeil 2 à « 0 » ;

- sous réserve de stabilisation du canal 52 de Cunhlat à « 0 ».

(25) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 50o.

(26) PAR de 35 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 15o et 195o ; 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230o et 340o.

(27) PAR de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150o et 300o.

(28) PAR de 11 W dans la direction d'azimut 315o.

(29) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300o et 60o.

(30) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 225o.

(31) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 300o.

(32) PAR de 20 W non directive :

- sous réserve de stabilisation du canal 24 de Craponne-sur-Arzon à « 0 ».

(33) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 275o :

- sous réserve de stabilisation du canal 26 de Job à + 32/12.

Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

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La carte visée à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel (service des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

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MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE

Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :

- émetteurs prévus ;

- exploitation directe ou sous-traitée ;

- expérience et qualification de l'exploitant ;

- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.

Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :

- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;

- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;

- puissance apparente rayonnée maximale ;

- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation, constitution) ;

- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence, spécifications techniques) ;

- conditions d'utilisation, sécurisation.

Eventuellement, transport :

- moyen utilisé ;

- exploitation directe ou sous-traitée ;

- expérience et qualification de l'exploitant ;

- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.