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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0007 du 09/01/97 Page 387 a 388
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(1) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 310o.
(2) P.A.R. de 1,5 W dans la direction d'azimut 30o.
(3) P.A.R. de 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 75o et 165o.
(4) P.A.R. de 3,3 W dans la direction d'azimut 245o et de 1 W dans la direction d'azimut 25o :
- sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 63 d'Yffiniac.
(5) P.A.R. de 20 W dans les directions d'azimuts 40o et 220o.
(6) P.A.R. de 0,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 195o et 320o et de 0,5 W dans la direction d'azimut 120o :
- sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 65 de Quintin.
(7) P.A.R. de 0,6 W dans la direction d'azimut 75o.
(8) P.A.R. de 1,5 W dans la direction d'azimut 310o.
(9) P.A.R. de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240o et 30o :
- sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 65 de Pontrieux.
(10) P.A.R. de 85 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210o et 30o :
- sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 65 de Perros-Guirec.
(11) P.A.R. de 13 W dans la direction d'azimut 300o et de 10 W dans la direction d'azimut 35o.

Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

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Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (service des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

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MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DESSERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNETERRESTRE
Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) : - émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.