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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0152 du 02/07/96 Page 9966 a 9967
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(*) Sous réserve de l'accord de la Coresta.
(1) P.A.R. de 25 W dans l'azimut 90o.
(2) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320o et 40o et de 0,6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40o et 90o.
(3) P.A.R. de 35 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 225o et 45o.
(4) P.A.R. de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 45o et 85o, 105o et 185o et de 20 W dans la direction d'azimut 5o.
(5) P.A.R. de 16 W dans la direction d'azimut 330o.
(6) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280o et 340o.
(7) P.A.R. de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50o et 110o.
(8) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 10o et de 2 W dans les directions d'azimuts 130o et 270o.
(9) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 95o et 180o.
(10) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230o et 40o.
(11) P.A.R. de 4 W dans les directions d'azimuts 110o et 340o :
- sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 53 de Laissey, si nécessaire après mise en service ;
- sous réserve du décalage en précision à + 32/12 du canal 30 de Belfort ;
- sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 50 de Bretonvillers.
Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

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Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

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MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) : - émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel aux candidatures.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.