A N N E X E

LISTE DES FREQUENCES

Département de la Côte-d'Or (21)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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(1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 3 km de rayon centré sur la place de la Libération.
(2) Altitude minimale au sommet des antennes : 250 mètres.
(3) Altitude minimale au sommet des antennes : 270 mètres.
(4) Altitude minimale au sommet des antennes : 300 mètres.

Département du Doubs (25)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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(1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 2 km de rayon centré sur la gare S.N.C.F. de La Viotte.

Département du Jura (39)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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Département de la Nièvre (58)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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(1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 3 km de rayon centré sur l'intersection N. 7 et D. 977.
(2) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km de rayon centré sur la gare S.N.C.F.
(3) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km de rayon centré sur la cathédrale de Clamecy.

Département de la Haute-Saône (70)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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Département de Saône-et-Loire (71)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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(1) Altitude minimale au sommet des antennes : 300 mètres.
(2) Altitude minimale au sommet des antennes : 350 mètres.
(3) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 4 km de rayon centré sur la préfecture.
(4) Altitude minimale au sommet des antennes : 380 mètres.

Département de l'Yonne (89)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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(1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 3 km de rayon centré sur la préfecture.
(2) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 2 km de rayon centré sur la cathédrale.
(3) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km de rayon centré sur le stade principal.
(4) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km de rayon centré sur l'hôpital d'Avallon.

Territoire de Belfort (90)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/96 Page 442 a 457
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(1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 2 km de rayon centré sur la gare S.N.C.F. de Montbéliard.