Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe I concernant le site d'émission de Nice
Résumé Le texte modifie les caractéristiques techniques du site d'émission de Nice, notamment l'altitude, la hauteur de l'antenne, la puissance et impose une contrainte de puissance dans un secteur d'azimut spécifique.
Mots-clés : radioélectricité infrastructure réglementation communication
Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 91-76 du 18 janvier 1991 susvisée est modifiée comme suit:
<< Site d'émission: chemin du Contéo, 06000 Nice.
<< Altitude du site: 368 mètres.
<< Hauteur de l'antenne: 398 mètres.
<< Puissance (P.A.R.): 2 kW.
<< Contraintes: 250 W dans le secteur d'azimut 30o/160o (*).
<< (*) Sous réserve de l'avis favorable de la Commission d'étude et de la répartition géographique des stations radioélectriques (Coresta). >>
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