JORF n°216 du 16 septembre 1995

Art. 1er. - L'autorisation accordée par décision no 90-885 du 21 décembre 1990 susvisée à l'association Radio Triage pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Triage est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 1996 à 0 heure au 16 janvier 2001 à 24 heures.


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Version 1

Art. 1er. - L'autorisation accordée par décision no 90-885 du 21 décembre 1990 susvisée à l'association Radio Triage pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Triage est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 1996 à 0 heure au 16 janvier 2001 à 24 heures.