JORF n°216 du 16 septembre 1995

Art. 1er. - L'autorisation accordée par décision no 91-3 du 4 janvier 1991 susvisée à l'association Maison des jeunes et de la culture de Venarey-les-Laumes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Escargot est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 1996 à 0 heure au 16 janvier 2001 à 24 heures.


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Version 1

Art. 1er. - L'autorisation accordée par décision no 91-3 du 4 janvier 1991 susvisée à l'association Maison des jeunes et de la culture de Venarey-les-Laumes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Escargot est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 1996 à 0 heure au 16 janvier 2001 à 24 heures.