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Décision n°91-908 du 6 novembre 1991

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JORF n°301 du 27 décembre 1991

Art. 1er. - L'annexe II à la décision no 90-68 du 13 février 1990 susvisée est modifiée comme suit:
&lt;<fréquence: 96,0="" mhz.="">&gt;</fréquence:>

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Version 1

Art. 1er. - L'annexe II à la décision no 90-68 du 13 février 1990 susvisée est modifiée comme suit:

<<Fréquence: 96,0 MHz.>>