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Décision n°91-900 du 19 novembre 1991

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JORF n°297 du 21 décembre 1991

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-21 du 6 janvier 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<la 27="" 29="" société="" est="" autorisée,="" à="" compter="" de="" la="" notification="" présente="" décision,="" assurer="" dans="" le="" territoire="" ville="" levallois-perret="" l'exploitation="" d'un="" réseau="" câblé="" distribuant:="" <<1o="" les="" services="" radiodiffusion="" sonore="" diffusés="" en="" modulation="" fréquence="" sur="" site.="" <<2o="" télévision="" suivants="" qui="" font="" l'objet="" d'une="" distribution="" intégrale="" et="" simultanée="" norme="" sécam:="" <<le="" programme="" française1="" (sur="" canal="" 1);="" antenne2="" 2);="" france="" régions3="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7).="" <<3o="" <<="" mosaïque="" avec="" euromusique="" écran="" central="" 8);="" tve1="" 9);="" rai="" zdf="" 10);="" bbc="" world="" service="" 11);="" mtve="" 12);="" cnn="" 13);="" infos="" tv5="" 14);="" r.t.l.-tv="" 15);="" <<les="" programmes="" canalj="" jimmy="" 16);="" sport="" 17);="" eurosport="" 18);="" paris="" première="" 19);="" planète="" 20).="" <<4o="" d2mac:="" s.e.p.t.;="" plus;="" 21);="" ciné-cinémas="" 22);="" ciné-cinéfil="" 23).="" <<la="" autorisée="" distribuer="" simultanément="" d2mac="" des="" dont="" sécam="" déjà="" au="" titre="" du="" 2o="" 3o="" présent="" article.="" soumise="" aux="" dispositions="" l'article="" décret="" no="" 87-796="" septembre="" 1987.="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-21 du 6 janvier 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<La société est autorisée, à compter de la notification de la présente décision, à assurer dans le territoire de la ville de Levallois-Perret l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:

<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée en norme Sécam:

<<Le programme de la société Télévision française1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7).

<<3o Les services de télévision suivants en norme Sécam:

<< La mosaïque avec le programme Euromusique en écran central (sur le canal 8);

<<Le programme TVE1 (sur le canal 9);

<<Le programme RAI et ZDF (sur le canal 10);

<<Le programme BBC World Service (sur le canal 11);

<<Le programme MTVE (sur le canal 12);

<<Le programme CNN (sur le canal 13);

<<Le programme Canal Infos et TV5 (sur le canal 14);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 15);

<<Les programmes CanalJ et Canal Jimmy (sur le canal 16);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 17);

<<Le programme Eurosport (sur le canal 18);

<<Le programme Paris Première (sur le canal 19);

<<Le programme Planète (sur le canal 20).

<<4o Les services de télévision suivants en norme D2Mac:

<<Le programme de la société la S.E.P.T.;

<<Le programme de la société Canal Plus;

<<Le programme Euromusique (sur le canal 21);

<<Le programme Ciné-Cinémas (sur le canal 22);

<<Le programme Ciné-Cinéfil (sur le canal 23).

<<La société est autorisée à distribuer simultanément en norme D2Mac des services dont la distribution en norme Sécam est déjà autorisée au titre du 2o et du 3o du présent article.

<<La distribution des programmes Ciné-Cinémas et Ciné-Cinéfil est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no 87-796 du 29 septembre 1987.>>