JORF n°200 du 28 août 1991

Art. 1er. - La décision no 91-77 du 18 janvier 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dénommé R.B.V.
Radio Briançon Vallées est complétée par l'annexe IV ci-jointe.


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Version 1

Art. 1er. - La décision no 91-77 du 18 janvier 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dénommé R.B.V.

Radio Briançon Vallées est complétée par l'annexe IV ci-jointe.