JORF n°112 du 15 mai 1991

Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 90-893 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:
&lt;<site 290="" 308="" 39100="" d'émission:="" lieudit="" sur="" plumont,="" champvans;="" <<altitude="" du="" site:="" mètres;="" <<hauteur="" de="" l'antenne:="" mètres.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 90-893 du 21 décembre 1990 susvisée est modifiée comme suit:

<<Site d'émission: lieudit Sur Plumont, 39100 Champvans;

<<Altitude du site: 290 mètres;

<<Hauteur de l'antenne: 308 mètres.>>