Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Admissibilité d'un candidat à l'appel aux candidatures
Résumé Le candidat nommé est autorisé à participer à l'appel aux candidatures du 1er février 1991.
Mots-clés : candidature appel autoroute radio admission
Art. 1er. - Le candidat dont le nom suit est admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 1er février 1991 susvisé:
Société de l'autoroute Estérel-Côte d'Azur et société Radio Nostalgie.
1 version