JORF n°299 du 26 décembre 1990

Art. 1er. - La société est autorisée à compter de la notification de la présente décision à assurer dans le territoire de la ville de Chambéry l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:
1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);
Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);
Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);
Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);
Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);
Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);
Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);
Le programme de la société Euromusique (sur le canal 15).
3o Les services de télévision suivants:
Le programme TV Guide (sur le canal 9);
Le programme SSR (sur le canal 10);
Le programme Planète (sur le canal 11);
Le programme Canal J (sur le canal 12);
Le programme Bravo (sur le canal 13);
Le programme TV Sport (sur le canal 14);
Le programme Canal Info (sur le canal 16);
Les programmes TV5 et Worldnet (sur le canal 17);
Le programme MTV (sur le canal 18);
Le programme BBC1 (sur le canal 19);
Le programme RAI1 (sur le canal 20);
Le programme Eurosport (sur le canal 21);
Les programmes TVE1 et SAT1 (sur le canal 22),
ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 9).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La société est autorisée à compter de la notification de la présente décision à assurer dans le territoire de la ville de Chambéry l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:

1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);

Le programme de la société Euromusique (sur le canal 15).

3o Les services de télévision suivants:

Le programme TV Guide (sur le canal 9);

Le programme SSR (sur le canal 10);

Le programme Planète (sur le canal 11);

Le programme Canal J (sur le canal 12);

Le programme Bravo (sur le canal 13);

Le programme TV Sport (sur le canal 14);

Le programme Canal Info (sur le canal 16);

Les programmes TV5 et Worldnet (sur le canal 17);

Le programme MTV (sur le canal 18);

Le programme BBC1 (sur le canal 19);

Le programme RAI1 (sur le canal 20);

Le programme Eurosport (sur le canal 21);

Les programmes TVE1 et SAT1 (sur le canal 22),

ainsi qu'un canal mosaïque (sur le canal 9).