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Décision n°90-748 du 28 septembre 1990

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JORF n°257 du 6 novembre 1990

Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-259 du 8 décembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" 5="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" rai="" 13);="" <<les="" programmes="" tve="" 14);="" bbc="" europe="" 15);="" sat="" 16);="" et="" worldnet="" 17);="" j="" 18);="" sport="" 19);="" screen="" 20);="" kanal="" 21);="" cnn="" 23);="" 24);="" super="" channel="" 25);="" mtve="" 26).="">&gt;

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Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-259 du 8 décembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision Française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société La S.E.P.T. (sur le canal 7).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 13);

<<Les programmes TVE 1 (sur le canal 14);

<<Le programme BBC TV Europe (sur le canal 15);

<<Le programme SAT 1 (sur le canal 16);

<<Le programme TV 5 et Worldnet (sur le canal 17);

<<Le programme Canal J (sur le canal 18);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 19);

<<Le programme Screen Sport (sur le canal 20);

<<Le programme Sport Kanal (sur le canal 21);

<<Le programme CNN (sur le canal 23);

<<Le programme SAT 3 (sur le canal 24);

<<Le programme Super Channel (sur le canal 25);

<<Le programme MTVE (sur le canal 26).>>